Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

RYTHMIQUE CLUB DE NIMES METROPOLE

Le Règlement Intérieur complète les dispositions prévues par les Statuts de l’Association. Il ne peut en aucun cas s’y substituer.

Ce règlement intérieur est celui de l’association et celui qui s’impose aux sections. Seul l’article 19 peut faire l’objet d’un aménagement spécifique à chaque section.

Les sections peuvent compléter ce Règlement Intérieur en fonction des spécificités locales.

Les sections gérées par un bureau telles que définies à l’art.6 des statuts du RCNM

- Les membres de chacune des sections telles que définies à l’article 6 des statuts, sont convoqués chaque année à l’AG du RCNM.

- Tous les 4 ans, au cours de l’AG élective du RCNM, les sections qui le désirent pourront élire leur bureau (constitué d’au moins un président, un trésorier et un secrétaire) après avoir élu le CA du RCNM. Les membres élus devront êtres majeurs.

- 2 membres du CA du RCNM seront membres avec voix délibérative du bureau de la section. Ces membres seront désignés par le CA avant chaque réunion du bureau de section qui donnera les dates de tenue de bureau au moins 2 semaines avant la réunion.

- Peut participer à l’élection du bureau de la section lors de l’assemblée générale du RCNM tout membre de la section présent, âgé d’au moins 16 ans à la date de cette assemblée. Pour les membres âgés de moins de 16 ans le jour du vote, le droit de vote sera accordé au représentant légal, à concurrence d’un vote par gymnaste adhérente.

- Le règlement intérieur spécifique d’une section doit être compatible à la fois avec le règlement intérieur de sa Fédération d’appartenance et avec celui de l‘Association.

Fonctionnement des sections gérées par un bureau telles que définies à l’art.6 des statuts du RCNM

- Chaque section organise son fonctionnement et ses activités sportives dans le respect des présents statuts, du Règlement Intérieur de l’Association et des du Conseil d’Administration), et des lois et règlements régissant la pratique du sport. Elle n’a pas la capacité juridique et ne peut s’engager pour l’Association sans accord du conseil d’administration, formulé par un écrit signé du Président de l’Association ou son représentant.

- Chaque Section, doit respecter les décisions du Conseil d’Administration du RCNM, notamment le budget prévisionnel soumis à cette instance et adopté par celle-ci. Elle doit mettre à disposition tout document, notamment les pièces comptables, que le CA du RCNM jugera nécessaire de consulter.

- Chaque Section gère son budget de fonctionnement conformément au budget prévisionnel soumis et accepté par l’assemblée générale du RCNM.

- En cas de vacance ou défaillance de ce bureau, c’est le Conseil d’Administration du RCNM qui assurera la gestion courante de la section jusqu’à la prochaine assemblée générale qui pourra élire un nouveau bureau.

- En cas de litige survenant au sein d’une Section, et susceptible de ne pas être réglé par son bureau, le Conseil d’Administration de l’Association sera saisi pour prendre toutes les décisions utiles

Les salariés intervenants sur des sections gérées par un bureau telles que définies à l’art.6 des statuts du RCNM

- l’emploi du temps du ou des salariés intervenant sur la section est mis en place par le président de section et le président de l’association.

Chaque gymnaste désirant adhérer au Rythmique Club de Nîmes Métropole ou à une de ses sections devra :

- Régler sa cotisation totale au plus tard dans le mois qui suit son inscription.

- Fournir un certificat médical avec la mention « apte à pratiquer la GR en compétition

- Fournir une photo d'identité et un nombre défini chaque année d’enveloppes timbrées au tarif normal en vigueur.

Le montant de la cotisation sera fixé chaque année par le conseil d'administration.

La cotisation n’est ni remboursable, ni transmissible et ne présume en rien de l’assiduité de la gymnaste. En cas de problème de santé, et sur présentation d'un certificat médical, le conseil d'administration pourra statuer sur le remboursement éventuel qui reste, toutefois, exceptionnel.

La tenue obligatoire pour toutes les gymnastes du club est : un collant noir sans pieds ainsi que le tee-shirt de l’association (ou de la section).

Pour les gymnastes participant aux compétitions, le justaucorps et la veste (ou le survêtement en fonction des années) de l’association sont obligatoires. Pour les individuelles, le justaucorps est personnel, pour les ensembles la location d’un justaucorps auprès de l’association est obligatoire et soumis au versement d’un tarif de location et d’une caution fixés par le conseil d’administration.

- Les gymnastes concourant en individuel devront se procurer leur propre matériel dés que celui ci sera défini par la monitrice responsable de leur cours. Pour les équipes les engins sont fournis par le club

- Les engins prêtés par l’association doivent être rendus en bon état à la fin de chaque entraînement.

- Les horaires et lieux d'entraînement seront fixés en début d'année mais pourront être sujet à des changements. Seule la directrice technique en prendra la décision.

- Les dirigeants techniques, en accord avec le conseil d'administration, ont tout pouvoir quant à la modification éventuelle en cours d'année du nombre d'entraînements des gymnastes. en fonction de leurs aptitudes, des programmes et des dates de compétition, sans que cela n'entraîne de modification de la cotisation.

Chaque gymnaste devra se conformer aux horaires d'entraînement. Les absences ou retards répétitifs et injustifiés pourront entraîner l'exclusion temporaire ou définitive du club. Afin de débuter les entraînements à l'heure dite, il est demandé aux gymnastes d'arriver 5 à 10 minutes avant le cours afin qu'elles puissent se mettre en tenue et s'attacher les cheveux. )

Les parents devront accompagner leurs enfants jusqu'à la porte de la salle d'entraînement afin de s'assurer que celui-ci a bien lieu (dans le cas ou celui ci ne pourrait être assuré, le club ne sera pas responsable de l'enfant), et venir les récupérer à la fin de l'entraînement au même endroit. La responsabilité du club ne sera en aucun cas engagée en dehors des horaires de cours de l'enfant.

Les parents ne sont pas autorisés à rester durant l'entraînement. L'accès de la salle peut être accordé aux membres du Conseil d'Administration par la monitrice responsable du cours.

- Les parents autorisent les responsables techniques et administratifs du RCNM à prendre toute mesure urgente en cas d'accident

- En cas d'indisposition ou d'accident de la gymnaste durant le cours, celle ci devra en informer rapidement la personne responsable de l'entraînement.

Toute indiscipline ou manquement de respect envers une monitrice, un responsable ou une autre gymnaste peut entraîner l'exclusion du cours (en aucun cas la gymnaste ne doit quitter l'enceinte du gymnase avant la fin du cours, et ce pour des raisons évidentes de sécurité)

Les gymnastes, ainsi que leurs parents sont tenus de garder le gymnase propre et accueillant, en prenant soin notamment, de ne pas souiller le sol et les toilettes.

Pour les sections école de GR et compétition, des stages de perfectionnement (facultatifs) peuvent être organisés pendant les vacances scolaires. Ils ne sont pas compris dans la cotisation annuelle.

Pour la section compétition avancée, des entraînements ont lieu pendant une des 2 semaines des vacances scolaires : ils sont fortement recommandés et obligatoires pour les horaires aménagés.

- Chaque monitrice a la charge de sélectionner les participantes aux compétitions. Leur décision est sans appel.

- Le club est responsable des gymnastes lors des compétitions. Si un des parents accompagne la gymnaste, la responsabilité du club ne sera engagée qu'au moment du passage en compétition de la gymnaste.

- Les frais engendrés par les compétitions effectuées à l'extérieur de Nîmes sont à l'entière charge des parents. Pour les finales nationales, le club essaiera dans la mesure de ses possibilité de prendre en charge tout ou une partie des frais.

- Les déplacements pour les compétitions en équipe seront organisés par le club. Les gymnastes devront suivre cette organisation et les frais afférents seront à régler sous forme de forfait en janvier.

- Les gymnastes des sections loisirs sont tenues de participer (sauf cas de force majeure) aux galas du club et éventuellement aux démonstrations.

STATUTS DU RYTHMIQUE CLUB DE NIMES METROPOLE

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901
et le décret du 16 Août 1901, ayant comme titre: « RYTHMIQUE CLUB DE NIMES METROPOLE» et comme sigle « RCNM ».

Son siège social est situé au stade des costières – avenue de la bouvine – 30900 Nîmes. Il pourra être déplacé sur simple décision du conseil d’administration, cette décision devant être ratifié par l’assemblée générale la plus proche.

Elle sera dénommée dans l’ensemble des statuts sous le vocable « association » ou « RCNM »

Article 2:

Cette association a pour, but de développer et de faire apprécier la Gymnastique Rythmique et Sportive ainsi que d’autres activités gymniques à Nîmes, dans son agglomération et d’autres villages avoisinants.

- de sections situées dans les villages avoisinants pouvant prendre 2 formes définies dans les articles 5 et 6.

§ Sont membres d’honneur, après acceptation du C.A, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation. Ils ont une voix consultative et ne peuvent pas se présenter lors des élections du C.A., sauf dérogation accordée après délibération du C.A.

§ Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée et/ou une cotisation annuelle fixés chaque année en assemblée générale. Ils ont une voix consultative et ne peuvent pas se présenter lors des élections du C.A.

§ Sont membres agréés, après acceptation du C.A, ceux dont l’enfant a été membre du club pendant une période donnée et ayant rendu des services notoires. Ils sont dispensés de cotisation et ont une voix délibérative ainsi que la possibilité de se présenter lors des élections du C.A.

§ Sont membres actifs avec voix délibérative et possibilité de se présenter lors des élections du CA :

o ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dans le respect de l’article 7,

o les parents ou les représentants légaux des mineurs (par le biais de la cotisation de leur enfant) jusqu’à leur majorité, dans le respect de l’article 7.

§ une convention définissant les relations entre les 2 associations sera signée avec cette autre association.

§ Cette association et les membres qui la constituent ne sont ni électeurs, ni éligibles. Ils peuvent être invités avec une voix consultative à l’Assemblée Générale du RCNM.

§ La création ou la suppression d’une section, relève du Conseil d’Administration du RCNM.

§ Les membres de ces sections sont d’abord membres de l’association, et sont donc électeurs et éligibles lors des assemblées générales.

§ L’organisation générale de cette section et les liens qui les unissent au RCNM sont décrits dans le Règlement Intérieur de l’Association

o soit géré directement par le conseil d’administration et l’équipe technique du RCNM.

o Soit géré par un bureau de section. Le mode d’élection du bureau et son fonctionnement est défini dans l’article 1 du Règlement Intérieur du RCNM.

Article 7 :

Admission:

Pour faire partie de l’association, il faut être en accord avec les statuts et le règlement intérieur, et souscrire une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par le C.A.

Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 8 :

La qualité de membre se perd par :

§ La démission : Tout membre de l’association peut s’en retirer à tout moment, la cotisation de l’exercice courant restant acquise au club.

§ par suspension limitée dans le temps : elle est prononcée en cas de faute, par le bureau. Cette décision doit être signifiée, par écrit, à l’intéressé qui peut faire appel. Elle mentionne expressément la durée de la suspension.

§ La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou
pour motif grave. Lors de cette procédure, le membre concerné doit être informé par écrit des griefs retenus contre lui. Il est ensuite invité à fournir des explications au conseil d’administration, assisté ou représenté par la personne de son choix. Un recours face à la prochaine assemblée générale peut être demandé par l’intéressé en cas de désaccord sur la décision prise par le conseil.

Article. 9 :

Les ressources de l’association comprennent:

L’association est dirigée par un conseil de 9 membres minimum élus à bulletin secret pour 4 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Les candidats ayant obtenu 50% + 1 des votes exprimés (ni blancs, ni nuls) seront élus.

Au cours du mandat, après délibération du CA, il pourra être fait un appel de candidature complémentaire lors de l’assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devraient normalement expirer le mandat déjà en cours.

La composition du conseil d’administration doit refléter la composition de l’assemblée générale.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un minimum de 4 membres :

3. Un(e) secrétaire et s’il y a lieu, un(e) ou plusieurs secrétaires adjoint(e)s

4. Un(e) trésorier et s’il y a lieu, un(e) ou plusieurs trésorier(e)s adjoint(e)s

Toute personne de plus de 16 ans, membre de l’association, peut faire parti du Conseil d’Administration. Pour faire partie du bureau, il est obligatoire d’être majeur.

En cas de vacances, le conseil d'administration peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par l'assemblée générale la plus proche. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devraient normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Conseil d’Administration gère les affaires courantes de l’association. Il prend toutes les décisions utiles à la bonne marche de l’association, dans le cadre des statuts et de l’objet de l’association, mais aussi dans le cadre des missions que lui a confié l’assemblée générale et dans le cadre du budget adopté par celle-ci.

Le Président ou la Présidente anime l’association, coordonne les activités ; assure les relations publiques, internes et externes, représente de plein droit l’association devant la justice, dirige l’administration de l’association. Dans le cas d’une co-présidence, les rôles ci dessus sont co-gérés.

Si la section gérée par un bureau n’a pas de représentant élu dans le Conseil d’Administration du RCNM, un nombre N de représentant de la section pourra se rajouter au nombre d’élus du CA du RCNM.

Ce nombre N est défini par l’effectif des adhérents de la section selon la grille ci-dessous :

§ si le nombre de ces membres est inférieur au nombre N, alors d’autres représentant de la section, membres du bureau, pourront venir compléter le CA du RCNM à concurrence du nombre N défini ci dessus. Ces membres seront désignés par le bureau de la section.

Article 11 :

Il se réunit au moins trois fois par an sur demande du Président ou du quart de ses membres.

La présence de la moitié des membres (avec un minimum de 6 personnes) est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président ou de la Présidente est prépondérante. Le vote par procuration est interdit au sein du C.A.

Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

§ Il doit être tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.

§ Le budget annuel doit être adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice.

§ Les comptes doivent être soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

§ Tout contrat ou convention passé entre le groupement, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, doit être soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

Article 12 :

Elle comprend tous les membres (inscrits depuis les mois de septembre précédent l’AG) à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

Elle se réunit chaque année au cours du 4^ème trimestre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du ou de la secrétaire par lettre, courrier électronique ou tout mode de convocation permettant de s’assurer que l’ensemble des membres en a été informé.

Des questions diverses pourront être rajoutées aux délibérations avec l’accord de la majorité des membres présents à l’AG.

Le (la) Président (e), assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale de l'association.

L’assemblée générale après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Ne devront être traitées à l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

Le vote par procuration est permis, dans la limite d’un pouvoir par adhérent (ce pouvoir ne pourra être donnée qu’à un membre de l’association présent). Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Pour que les délibérations de l’assemblée générale soient valides, il faut que le 15% des membres de l’association ayant une voix délibérative soient présents. Si ce quorum n’est pas atteint, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours qui suivent, qui pourra alors délibérer valablement quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.

L’assemblée générale élective est l’assemblée générale ordinaire qui aura lieu durant la saison suivant les derniers jeux olympiques d’été.

Les délibérations de l’AG font l’objet d’un procès verbal signé par le président ou un administrateur.

Si besoin est, ou sur demande du quart de ses membres, le ou la Président(e) peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Les modalités de convocation sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.

Pour la modification des statuts le quorum minimum doit être le même que pour l’AG ordinaire. Pour la dissolution, le quorum minimum devra être de 30% des membres ayant une voix délibérative.

Les délibérations sont votées à la majorité des deux tiers des membres présents.

Il est établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement est destiné à fixé les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait
à l'administration interne de l'association et au fonctionnement des sections.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 15 août 1901.

Les sections gérées par un bureau telles que définies à l’art.6 des statuts du RCNM

Fonctionnement des sections gérées par un bureau telles que définies à l’art.6 des statuts du RCNM

Les salariés intervenants sur des sections gérées par un bureau telles que définies à l’art.6 des statuts du RCNM

Article 1 :

Article 2:

Article 7 :

Admission:

Article 8 :

La qualité de membre se perd par :

Article. 9 :

Les ressources de l’association comprennent:

Article 11 :

Article 12 :

Les co-président(e)s Le ou la secrétaire